Mentions Légales & Conditions Générales
1. Éditeur de la plateforme
La présente plateforme d'information institutionnelle est éditée par l'association COMITE DEPART DE HTE CORSE DE JUDO, organisme territorial à but non lucratif régi par la loi française du 1er juillet 1901.
Numéro RNA : W2B2000548 (Enregistré en Préfecture de Bastia)
Numéro SIREN : 424834968
Siège Administratif : RTE DU GROUPE SCOLAIRE, PORT DE TOGA, 20200 BASTIA, Haute-Corse, France
Téléphone administratif : +33590449791
Courriel Permanent : maanaraaf123@gmail.com
Directeur de la Publication : Le Président en exercice du Comité Départemental de Haute-Corse de Judo.
2. Hébergement du site
L'hébergement de cette plateforme d'utilité publique est assuré par les services de conteneurisation cloud d'AI Studio, garantissant la sécurité d'accès documentaire.
3. Propriété Intellectuelle & Conditions d'Utilisation (CGU)
Tous les contenus, logos vectoriels, textes institutionnels, tableaux d'impact et archives de bilans publiés sur cette plateforme sont la propriété exclusive du Comité Départemental de Haute-Corse de Judo ou font l’objet de droits d’usage régulièrement concédés par la Fédération Française de Judo (FFJDA).
Toute reproduction, distribution ou republication, même partielle, est strictement interdite sans notre accord écrit préalable, sauf pour les besoins stricts d'information administrative des clubs affiliés ou d'audit public.
4. Politique de Confidentialité & RGPD
Le Comité s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués exclusivement depuis le formulaire de contact ou d'inscription de bénévolat, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Aucune donnée personnelle n'est collectée à votre insu, cédée à des tiers, ou exploitée à des fins commerciales. Vos coordonnées ne servent qu'à la correspondance administrative de notre Comité.
5. Utilisation des Cookies
Cette plateforme d'information utilise exclusivement des cookies techniques et de session nécessaires au fonctionnement fluide de la navigation, aux filtres du blog et aux menus déroulants. Aucun traceur publicitaire ou outil de profilage marketing n'est déployé sur ce site.